Mentions Légales

Propriétaire du site

Le site est la propriété de la société Eclaireuses et Eclaireurs Unionistes de France dont le siège social est :
15, rue Klock 92110 CLICHY

Responsable de la publication

- Marion VEZIANT-ROLLAND, Présidente de l’association

Identifications légales

Raison sociale : Eclaireuses et Eclaireurs Unionistes de France
Adresse du siège social : 15, rue Klock 92110 CLICHY
N° SIRET : 775 723 687 00015 Code NAF : 9499Z
Téléphone : 01.42.70.52.20
Fax : 01.47.30.40.30 E-mail : sn@eeudf.org

Création du site Internet :

Société Click-Internet

Click Internet
Bureaux : 16, Avenue de la république - 31470 SAINT-LYS
Tél. : 05.62.20.32.84 / Fax : 09.79.94.10.35
E-mail :contact@click-internet.fr

Hébergement du site Internet :

Les données informatiques sont hébergées par l’entreprise suivante :

Société Click Internet au capital de 5 000 €
Immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Toulouse sous le numéro 499 465 961 00013
Dont le siège social est 1, Allée du Montcalm - 31470 SAINT-LYS

Responsabilités

Eclaireuses et Eclaireurs Unionistes de France s’engage à retirer tout contenu accessible sur son site qui porterait atteinte aux droits d’autrui, à l’ordre public et aux bonnes moeurs.

Pour signaler de tels contenus, écrire à l’éditeur:

Eclaireuses et Eclaireurs Unionistes de France
Adresse : 15, rue Klock 92110 CLICHY
Téléphone : 01.42.70.52.20
E-mail : sn@eeudf.org

Propriété intellectuelle

La reproduction et/ou diffusion des visuels d’illustration, des documents téléchargeables, des représentations iconographiques et photographiques, plus généralement de tout élément original - au sens du Code de la propriété intellectuelle - du site internet www.tipee.org ainsi que du site en lui-même sont strictement soumis à l’autorisation préalable et expresse de Eclaireuses et Eclaireurs Unionistes de France.
Au regard de la loi 78-17 du 6 Janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux données personnelles vous concernant.
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E-mail : sn@eeudf.org

Déclaration CNIL

Conformément à la loi "Informatique et Libertés", le traitement des informations nominatives relatives aux internautes a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) portant le numéro 1403349.




 

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